Conseil Municipal du 30 mars 1946




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W177 Page 299Séance du 30 mars 1946 - Registre 21W177 Page 299 - Délibération
21W177 Page 300Reconstruction - Registre 21W177 Page 300 - Délibération
21W177 Page 301Bains-Douches|-|Reconstruction de la Mairie|-|Clôture de l'ancien marché couvert|-|Passerelle sur la Rivière des Dames - Registre 21W177 Page 301 - Délibération
21W177 Page 302Service de voirie|-|Fêtes - Tarif des droits de place|-|Sports - Terrain du Parc Municipal - Main courante|-|Rapport de la commission des sports - Registre 21W177 Page 302 - Délibération
21W177 Page 303Demande de branchement ferroviaire - Compagnie des Hydrocarbures|-|Bibliothèque Municipale|-|Caveaux des Fusillés|-|Eclairage des Coudreaux - Registre 21W177 Page 303 - Délibération
21W177 Page 304Questions relatives au personnel - Salaire des auxiliaires payés à l'heure|-|Salaire des femmes de service dans les écoles|-|Salaire des auxiliaires du ravitaillement|-|Reclassement Mme LACHAUD|-|Caisse de secours des employés communaux - Registre 21W177 Page 304 - Délibération
21W177 Page 305Congé sans solde|-|Classement d'ouvriers communaux|-|Indemnités pour travaux insalubres|-|Entretien des horloges communales - Registre 21W177 Page 305 - Délibération
21W177 Page 306Cession de fumier|-|Indemnité pour ouverture et fermeture des grilles du Parc Municipal|-|Titularisation d'Auxiliaire|-|Fixation des cadres permanents des Services Municipaux - Registre 21W177 Page 306 - Délibération
21W177 Page 307Concours pour emplois des Services Administratifs - Registre 21W177 Page 307 - Délibération
21W177 Page 308Traitement du Personnel Communal|-|Indemnité de caisse|-|Situation du Chef Cantonnier|-|Indemnité exceptionnelle aux Retraités|-|Demande d'autorisation de taxi automobile - Registre 21W177 Page 308 - Délibération
21W177 Page 309Permanence des Coudreaux|-|Rapport de la Commission du marché|-|Heures d'ouverture des magasins d'alimentation - Registre 21W177 Page 309 - Délibération
21W177 Page 310Approbation de marchés|-|Professeur de chant dans les écoles publiques|-|Remboursement de Cautionnement|-|Indemnité de bicyclettes à agents communaux - Registre 21W177 Page 310 - Délibération
21W177 Page 311Sapeurs - Pompiers|-|Indemnités pour traverses - Registre 21W177 Page 311 - Délibération
21W177 Page 312Allocation annuelle Veuve GOURION|-|Approbation de mémoires|-|Société industrielle de gaz et d'électricité - Registre 21W177 Page 312 - Délibération
21W177 Page 313Réfection des bâtiments sinistrés|-|Approbation de mémoires - Registre 21W177 Page 313 - Délibération
21W177 Page 314Taxe de l'abattoir|-|Assurances des véhicules automobiles - Registre 21W177 Page 314 - Délibération
21W177 Page 315Assurance contre l'incendie|-|Indemnité pour mise à l'alignement|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Reliquat compte de blé et farine - Registre 21W177 Page 315 - Délibération
21W177 Page 316Cours de perfectionnement|-|Indemnité de logement au Personnel enseignant|-|Matériel sportif pour les écoles - Registre 21W177 Page 316 - Délibération
21W177 Page 317Dépôt d'ordures - Demande de Mr BOURGEOIS|-|Subventions|-|Avis sur demande de sursis d'incorporation|-|Union Cantonale des Maires|-|Vœu de la commune de Brou sur Chantereine _ Rattachement de Chantereine et la Villeneuve - Registre 21W177 Page 317 - Délibération
21W177 Page 318Création de commerces|-|Demande de L'.U.J.R.F.|-|Questions diverses - Registre 21W177 Page 318 - Délibération